Statuts et règlement intérieur de l'OCCE 92

Les statuts de l'OCCE 92

L'Association OFFICE CENTRAL DE LA COOPÉRATION À L'ÉCOLE DES HAUTS DE SEINE (OCCE 92), créée le 4 avril 1989, déclarée à la Préfecture le 4 avril 1989, sous le n° 4508, est l'Association qui regroupe l'ensemble de ces coopératives du département des Hauts-de-Seine, après avoir reçu l'agrément du Conseil d'Administration de la Fédération OCCE le 2 juillet 2004.

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